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Feuilles de présence.
Signées électroniquement.

Guides pratiques et actualités réglementaires pour les organismes de formation et les CFA : feuilles de présence signées électroniquement, justificatifs et contrôles.

Pour commencer · Contrôles

Combien de temps conserver les feuilles de présence signées électroniquement ?

OF et CFA : fixez la durée de conservation de vos feuilles de présence électroniques, calculez son point de départ et gardez les preuves utiles au contrôle.

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SIGNATURE ÉLECTRONIQUE

Feuille de présence
signée électroniquement

FormationGestion de projet
Créneau09:00 — 12:30
ParticipantsUn groupe identifié
SignatureRecueillie en ligne

Illustration · exemple fictif

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Et leur contexte.

Ces articles sont publiés par FormaSign. Chaque page indique sa date, les textes consultés et la portée de ses exemples. Les trames et méthodes proposées sont à adapter à votre action et à votre financement. Les références sont vérifiées lors de la préparation du contenu, avec l'assistance d'outils de recherche et de rédaction.

Les articles portent sur les feuilles de présence signées électroniquement, leur valeur probante et les justificatifs des OF et CFA. Les exigences propres à votre action et à votre financement sont précisées lorsqu’elles s’appliquent. Retrouvez aussi notre guide pour préparer les justificatifs de formation.